Documents juridiques

Consultez les conditions générales de vente de CreativGen, marque commerciale de Fantasmagorie Agency : tarifs, devis, réservation, paiement, annulation, livraison, post-production, obligations des parties, propriété intellectuelle, assurance, confidentialité, force majeure, protection des données et juridiction compétente.

Mentions légales de CreativGen, marque commerciale de Fantasmagorie Agency : identification de l'éditeur, directeur de la publication, hébergement, propriété intellectuelle, protection des données personnelles (RGPD), cookies, liens hypertextes, limitation de responsabilité et droit applicable.

Règlement intérieur des studios CreativGen (Fantasmagorie Agency) : conditions d'accès, ponctualité, utilisation des équipements, sécurité, comportement, accompagnants, déroulement de la session, mention du studio et sanctions.

Politique de confidentialité de CreativGen (Fantasmagorie Agency) : données personnelles collectées, finalités du traitement, base légale, destinataires, transferts hors UE, durée de conservation, droits des utilisateurs (RGPD), sécurité des données et contact.

Politique de cookies de CreativGen (Fantasmagorie Agency) : types de cookies utilisés, finalités, durée de conservation, gestion du consentement, paramétrage du navigateur et droits des utilisateurs.

Conditions générales de l'offre promotionnelle Coup de Foudre de CreativGen : définitions, éligibilité, validité, paiement, non-transférabilité, tarifs, obligations, annulation, propriété intellectuelle, responsabilité, données personnelles et juridiction applicable.